Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TANTE GUSTINE"
HAMEON (SOCIETE ANONYME) ZONE INDUSTRIELLE

Numéro de dépôt :
3144112
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
29/01/2012
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Présentation de la marque "TANTE GUSTINE"

Déposée le 29 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) HAMEON ZONE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « "TANTE GUSTINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAMEON ZONE INDUSTRIELLE domicilié(e) 7 rue Buffon,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 799 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMEON S.A. ZONE INDUSTRIELLE domicilié(e) 7 rue Buffon,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France.

La marque "TANTE GUSTINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TANTE GUSTINE" est expirée depuis le 29 janvier 2012.

HAMEON ZONE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : "LES RECETTES DE TANTE GUSTINE"


HAMEON (SOCIETE ANONYME) ZONE INDUSTRIELLE - 7 rue Buffon,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France - SIREN 312799448


HAMEON S.A. ZONE INDUSTRIELLE - 7 rue Buffon,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Tripes cuisinées Produits de salaison Plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande